PIEZOELEKTRISCHES ELEMENT
Brevet européen · EP3848986 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3848986
- Numéro de demande
- EP19856893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2019
- Publié
- 14 juil. 2021
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H10N 30/60 (2023.01)H10N 30/857 (2023.01)H10N 30/30 (2023.01)H10N 30/87 (2023.01)
- Priorité
- JP 2018167231 06.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/030242 01.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/049912 12.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
OGASAHARA, Ken
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1031, JP
KAWATO, Susumu
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1031, JP
SHIMIZU, Satoshi
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1031, JP
NISHIKAWA, Kousuke
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.