ELEKTRISCHE BAUMASCHINE
Brevet européen · EP3849047 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3849047
- Numéro de demande
- EP19858614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2019
- Publié
- 14 juil. 2021
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 7/02 (2016.01)E02F 9/00 (2006.01)H02J 3/14 (2006.01)H02J 13/00 (2006.01)B60L 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018166403 05.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/020455 23.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/049805 12.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
MAEHARA, Taihei
Koka-shi, Shiga 528-0061, JP
TAKAHASHI, Kiwamu
Koka-shi, Shiga 528-0061, JP
ISHII, Takeshi
Koka-shi, Shiga 528-0061, JP
TAKISHITA, Tatsuo
Koka-shi, Shiga 528-0061, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.