MOTOR
Brevet européen · EP3849055 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3849055
- Numéro de demande
- EP19857586
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2019
- Publié
- 14 juil. 2021
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H02K 3/52 (2006.01)H02K 1/14 (2006.01)H02K 1/04 (2006.01)H02K 15/022 (2025.01)H02K 3/34 (2006.01)H02K 29/03 (2006.01)B62D 5/04 (2006.01)B23K 1/005 (2006.01)
- Priorité
- KR 20180104808 03.09.2018
- Demande PCT
- PCT/KR2019/010884 27.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/050535 12.03.2020
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
KIM, Tae Ho
Gangseo-gu, 07796 Seoul, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.