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Brevet européen · EP3849216 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3849216
Numéro de demande
EP21160770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2014
Publié
14 juil. 2021
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04W 4/00 (2018.01)
G06K 7/10 (2006.01)
G06F 21/35 (2013.01)
H04W 4/80 (2018.01)
G06Q 10/087 (2023.01)
H04L 67/10 (2022.01)
H04L 67/02 (2022.01)
G06K 19/077 (2006.01)
G06F 9/50 (2006.01)
H04L 67/1001 (2022.01)
H04L 67/125 (2022.01)
Priorité
US 201313800847 13.03.2013
Divisionnaire de
EP19171373
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Promega Corporation, 2800 Woods Hollow Road, Madison, WI 53711, Etats-Unis d'Amérique → Terso Solutions, Inc., 5540 Research Park Dr., Madison WI 53711, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Terso Solutions, Inc.

5540 Research Park Dr., Madison WI 53711, US

Inventeur

Sehmer, Mark

Stoughton, WI Wisconsin 53589, US

Phillips, Travis

Stoughton, WI Wisconsin 53589, US

Lohmeier, Mike

Sun Prairie, 53590-2211, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.