TEILTRANSPARENTER EINWEG-SPRITZBEUTEL
Brevet européen · EP3849323 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3849323
- Numéro de demande
- EP19829324
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A21C 15/00 (2006.01)A23G 3/28 (2006.01)B05C 17/005 (2006.01)
- Priorité
- NL 2021641 14.09.2018NL 2021639 14.09.2018
- Demande PCT
- PCT/NL2019/050605 16.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/055260 19.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 5 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 05.07.2024
- 22 mai 2024
Titulaire
- Titulaire
- One Way Plastics B.V., Everdenberg 95, 4902 TT Oosterhout, Pays-Bas → One Way Plastics B.V., Spinveld 20, 4815 HS Breda, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
4854 EA Bavel, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.