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Brevet européen · EP3849354 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3849354
- Numéro de demande
- EP19759416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 21 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)A24F 40/30 (2020.01)
- Priorité
- EP 18194398 14.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/073319 02.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/053009 19.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 21 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.