VERBESSERTE SCHUHSOHLE
Brevet européen · EP3849370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3849370
- Numéro de demande
- EP19805389
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 13/18 (2006.01)A43B 21/26 (2006.01)A43B 21/32 (2006.01)A43B 7/14 (2022.01)
- Priorité
- IT 201800010239 12.11.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/059101 24.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/099963 22.05.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Inventeur
MORETTI POLEGATO, Mario
31044 Montebelluna (TV), IT
POLONI, Livio
31044 Montebelluna (TV), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.