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Brevet européen · EP3849381 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3849381
- Numéro de demande
- EP18933280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2018
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47B 96/06 (2006.01)A47B 57/40 (2006.01)A47B 57/42 (2006.01)A47B 96/14 (2006.01)A47B 57/48 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/US2018/050781 12.09.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/058598 31.10.2018
- Publication PCT
- WO2020/055438 19.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
NILSSON, Peter
593 92 Vastervik, SE
RYDEN, Lars
593 36 Vastervik, SE
HENRIKSSON, Rolf
59090 Ankarsrum, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.