SENSORPFLASTER MIT SCHUTZSCHICHT
Brevet européen · EP3849402 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3849402
- Numéro de demande
- EP19769750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/01 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018122420 13.09.2018DE 102019119701 22.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2019/074294 12.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/053317 19.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
GASTEINER, Peter
8042 Graz, AT
KOELE, Werner
8501 Lieboch, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.