ATEMPROBENAHMEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3849414 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3849414
- Numéro de demande
- EP19769775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 24 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61B 10/00 (2006.01)A61B 5/097 (2006.01)A61B 5/08 (2006.01)A61B 5/091 (2006.01)
- Priorité
- NL 2021637 14.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/074580 13.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/053431 19.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 23 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Inventeur
VAN DOORN, Ronald
6665 HS Driel, NL
VAN DEN KIEBOOM, Cornelis Hubertus
3541 RK Utrecht, NL
KLERKS, Michèl Mathijs
5215 ZB Vlijmen, NL
DE JONGE, Marinus Isaäk
6542 KA Nijmegen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.