KNOCHENANKER ZUR BEFESTIGUNG EINES NAHTFADENS ODER -BANDES
Brevet européen · EP3849432 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3849432
- Numéro de demande
- EP19773545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)A61F 2/08 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800008480 11.09.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/057101 23.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/053686 19.03.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.