CHIRURGISCHES INSTRUMENT
Brevet européen · EP3849435 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3849435
- Numéro de demande
- EP19724401
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)A61B 17/29 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018122237 12.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/061980 09.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/052816 19.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 19.10.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 15 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.04.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Inventeur
BLESSING, Heiko
78591 Durchhausen, DE
RACK, Timo
78604 Rietheim-Weilheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.