SYSTÈME D'IMPLANTS DENTAIRE

Brevet européen · EP3849461 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3849461
Numéro de demande
EP19768770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2019
Publié
21 juil. 2021
Délivré
17 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
9 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
FR 1858275 14.09.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/074139 10.09.2019
Publication PCT
WO2020/053228 19.03.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 4 oct. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2024 → 30.09.2025

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  5. 7 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.06.2024

  6. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Titulaire

Euroteknika

726 rue du Général de Gaulle, 74700 Sallanches, FR

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

LANCIEUX, Cédric

74120 Megève, FR

PINTO, Albert

75016 Paris, FR

TARRAGANO, Hervé

75008 Paris, FR

LEGER, Théo

74700 Domancy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.