ROLLSTUHLRAHMEN UND ROLLSTUHL DAMIT
Brevet européen · EP3849486 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3849486
- Numéro de demande
- EP19762231
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61G 5/02 (2006.01)A61G 5/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 18194676 14.09.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/057375 02.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/053698 19.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 16 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.