SCHAUMZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3849500 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3849500
- Numéro de demande
- EP19762435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61K 8/31 (2006.01)A61K 8/33 (2006.01)A61K 8/49 (2006.01)A61Q 19/10 (2006.01)A61K 8/04 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)C11D 3/00 (2006.01)C11D 3/20 (2006.01)C11D 3/28 (2006.01)C11D 7/26 (2006.01)C11D 7/32 (2006.01)C11D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18194562 14.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/073906 06.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/053108 19.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
KOTSAKIS, Panagiotis
145 76 Athens, GR
PARRY, Neil, James
Wirral Merseyside CH63 3JW, GB
RUTHERFORD, Keith, Leslie
Wirral Merseyside CH63 3JW, GB
MOORE, Simon, John
Wirral Merseyside CH63 3JW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.