FILTERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3849687 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3849687
- Numéro de demande
- EP19804698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B01D 29/15 (2006.01)B01D 35/027 (2006.01)B01D 29/96 (2006.01)B01D 35/147 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018009187 23.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/081063 12.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/104260 28.05.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 4 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
KLEIN, Volkmar
66482 Zweibrücken, DE
HENNES, Stefan
66540 Neunkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.