INSTALLATION DE FABRICATION ADDITIVE PERFECTIONNÉE
Brevet européen · EP3849730 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3849730
- Numéro de demande
- EP19790649
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 29 juin 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B33Y 30/00 (2015.01)B22F 10/14 (2021.01)B22F 10/68 (2021.01)B33Y 40/20 (2020.01)B22F 12/84 (2021.01)B22F 10/64 (2021.01)
- Priorité
- FR 1858287 14.09.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/052153 16.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/053535 19.03.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 29 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
Parties
Inventeur
CALVES, Paul
42170 Saint-Just Saint-Rambert, FR
PETAVY, Quentin
43600 Sainte-Sigolène, FR
BOUCAUD, Benoît
69230 Saint-Genis-Laval, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.