RECYCLINGFÄHIGE VERPACKUNG MIT EINSATZ
Brevet européen · EP3849792 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3849792
- Numéro de demande
- EP19782722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B32B 3/08 (2006.01)B32B 27/18 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)
- Priorité
- US 201862729024 P 10.09.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/057442 04.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/053708 19.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 20 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 20.06.2025
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
CLARE, Robert
Cochrane, Alberta T4C 1R8, CA
MIRZADEH, Amin
Calgary, Alberta T2P 0V2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.