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Brevet européen · EP3849890 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3849890
- Numéro de demande
- EP20764602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2020
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62J 9/20 (2020.01)B62K 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 202019104807 U 02.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/073763 25.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/043639 11.03.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
RASCHE, Johannes
64285 Darmstadt, DE
GRAEVE, Arndt
56072 Koblenz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.