MANUELLES WASCHSYSTEM, EIMER UND MOPP
Brevet européen · EP3849913 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3849913
- Numéro de demande
- EP19782727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 10 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B65D 21/08 (2006.01)A47L 13/58 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800008573 13.09.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/057634 11.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/053770 19.03.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 5 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 05.06.2023
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Titulaire
27022 Casorate Primo (PV), IT
Inventeur
27022 Casorate Primo (PV), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.