FLÜSSIGKEITSABGABE- ODER -RÜCKGEWINNUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3849936 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3849936
- Numéro de demande
- EP19859695
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B67D 7/14 (2010.01)B67D 7/34 (2010.01)F17C 13/04 (2006.01)
- Priorité
- AU 2018903386 10.09.2018
- Demande PCT
- PCT/AU2019/050970 10.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/051634 19.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
SILVEIRINHA, Joáo Curado
Gateshead, New South Wales 2290, AU
KIM, Chris
Gateshead, New South Wales 2290, AU
VARMA, Niran
Gateshead, New South Wales 2290, AU
PEATTIE, Adam
Gateshead, New South Wales 2290, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.