OPTISCH AUFGEHELLTE LATEXE

Brevet européen · EP3850016 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3850016
Numéro de demande
EP19766031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2019
Publié
21 juil. 2021
Délivré
11 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C08F 2/22 (2006.01)
C08F 2/26 (2006.01)
C08F 2/44 (2006.01)
C08F 4/04 (2006.01)
C08F 220/18 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C08K 5/42 (2006.01)
Priorité
EP 18194527 14.09.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/074522 13.09.2019
Publication PCT
WO2020/053405 19.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 23 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 11 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

Parties

Titulaire

Archroma IP GmbH

Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

Inventeur

JACKSON, Andrew

North Yorkshire HG3 1EJ, GB

ATKINSON, David

County Durham DL12 9SW, GB

DOMINGUEZ, Cristina

68300 Saint-Louis, FR

CORPET, Damien Julien

71380 Oslon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.