FUNKTIONELLE POLYSILOXANE
Brevet européen · EP3850049 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3850049
- Numéro de demande
- EP19765521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 8 mars 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 183/06 (2006.01)C09D 5/16 (2006.01)C08G 77/12 (2006.01)C08G 77/14 (2006.01)C08G 77/20 (2006.01)C08G 77/00 (2006.01)C08L 83/04 (2006.01)C08L 83/06 (2006.01)C08K 5/1539 (2006.01)
- Priorité
- US 201862730607 P 13.09.2018EP 18197340 27.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/074418 12.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/053357 19.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 20 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 8 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
Parties
Inventeur
40764 Langenfeld, DE
40225 Düsseldorf, DE
51467 Bergisch Gladbach, DE
4617 Bergen op Zoom, NL
New York 12831, US
New York 12151, US
New York 12148, US
40764 Langenfeld, DE
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