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Brevet européen · EP3850052 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3850052
Numéro de demande
EP19770156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2019
Publié
21 juil. 2021
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C09K 3/18 (2006.01)
C11D 3/20 (2006.01)
C11D 3/48 (2006.01)
C11D 1/12 (2006.01)
Priorité
GB 201815007 14.09.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/052560 13.09.2019
Publication PCT
WO2020/053590 19.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

TETROSYL I-TEC LIMITED

Tetrosyl I-Tec Limited

Walmersley Bury Lancashire BL9 6RE, GB

Inventeur

MELIA, Thomas Andrew

Rochdale, Lancashire OL16 1XB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.