VERWENDUNG EINER KUPFERLEGIERUNG
Brevet européen · EP3850116 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3850116
- Numéro de demande
- EP19773350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 3 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C22C 9/00 (2006.01)C22F 1/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018122574 14.09.2018
- Demande PCT
- PCT/DE2019/100816 13.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/052714 19.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 8 oct. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- KME Special Products & Solutions GmbH, Klosterstraße 29, 49074 Osnabrück, Allemagne → cunova GmbH, Klosterstraße 29, 49074 Osnabrück, Allemagne
Publié dans Swissreg le 08.10.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
2 entrées antérieures
- 6 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
49492 Westerkappeln, DE
49205 Hasbergen, DE
49565 Bramsche, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.