SUPERALLIAGES A BASE DE NICKEL
Brevet européen · EP3850118 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3850118
- Numéro de demande
- EP19790644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 19/05 (2006.01)B22F 3/105 (2006.01)B33Y 70/00 (2020.01)
- Priorité
- FR 1858223 13.09.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/052137 13.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/053533 19.03.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
CROZET, Coraline
63870 ORCINES, FR
BELAYGUE, Philippe
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
LARROUY, Baptiste, Romain
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
MAYER, Charlotte
63000 CLERMONT FERRAND, FR
CORNU, Daniel, André, Jean
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
GIRAUD, Rémi
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
HERVIER, Zéline
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
MONTAGNON, Jacques
94210 LA VARENNE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.