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Brevet européen · EP3850123 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3850123
- Numéro de demande
- EP19860312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23F 1/26 (2006.01)C23F 1/44 (2006.01)C09K 13/06 (2006.01)H01L 21/311 (2006.01)H01L 21/3213 (2006.01)
- Priorité
- US 201862730043 P 12.09.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/045631 08.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/055529 19.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
GONZALEZ, Frank
Mesa, Arizona 85212, US
TAKAHASHI, Tomonori
Shizuoka 4210303, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.