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Brevet européen · EP3850157 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3850157
- Numéro de demande
- EP19783122
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 18 mai 2022
- Radié
- 24 juin 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- E01D 19/04 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800008504 11.09.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/057615 10.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/053756 19.03.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.06.2026
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 26 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.07.2022
- 18 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
Parties
Inventeur
21052 Busto Arsizio VA, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.