VERDICHTERMODUL
Brevet européen · EP3850221 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3850221
- Numéro de demande
- EP19790716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 14 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F01D 9/06 (2006.01)F01D 25/12 (2006.01)F02C 1/10 (2006.01)F02C 6/00 (2006.01)F02C 7/143 (2006.01)F02C 9/18 (2006.01)F04D 17/10 (2006.01)F04D 29/42 (2006.01)F04D 29/44 (2006.01)F04D 29/58 (2006.01)
- Priorité
- GB 201816625 12.10.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/052860 09.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/074892 16.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 6 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 06.07.2023
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
SPAIN, James, William
Barrow-in-Furness Barrow Cumbria LA14 1AF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.