GETRIEBE
Brevet européen · EP3850246 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3850246
- Numéro de demande
- EP19766020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 12 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16H 57/022 (2012.01)F16H 57/038 (2012.01)
- Priorité
- DE 202018105205 U 11.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/074019 10.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/053163 19.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 21 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 12 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
Parties
Inventeur
LIEBL, Franz
86551 Aichach, DE
HANDFEST, Alexander
86568 Hollenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.