RACCORD ÉTANCHE AUX FLUIDES

Brevet européen · EP3850257 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3850257
Numéro de demande
EP19783086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2019
Publié
21 juil. 2021
Délivré
28 juin 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 19/025 (2006.01)
F16L 19/02 (2006.01)
G01L 5/24 (2006.01)
Priorité
US 201862730689 P 13.09.2018
Demande PCT
PCT/FR2019/000143 12.09.2019
Publication PCT
WO2020/053488 19.03.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 28 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

Parties

Inventeur

MARC, Damien

77115 Blandy, FR

BEAUMEL, Jonathan Alain

77360 Vaires sur Marne, FR

MESSAGER, Denis

77000 Melun, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.