MODULATION EINES BEWEGLICHEN IR-EMITTERS DURCH EINE BLENDENSTRUKTUR
Brevet européen · EP3850317 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3850317
- Numéro de demande
- EP19768821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 20 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G02B 26/04 (2006.01)G01J 3/10 (2006.01)G01N 21/17 (2006.01)
- Priorité
- EP 18194207 13.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/074514 13.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/053400 19.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 17 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 17.06.2024
- 22 mai 2024
Titulaire
- Titulaire
- Hahn-Schickard-Gesellschaft für angewandte, Forschung e.V., Wilhelm-Schickard-Strasse 10, 78052 Villingen-Schwenningen, Allemagne → Hahn-Schickard-Gesellschaft, für angewandte Forschung e. V., Allmandring 9b, 70569 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Inventeur
74080 Heilbronn, DE
72770 Reutlingen, DE
78054 Villingen-Schwenningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.