CAPTEUR DE GAZ COMPACT
Brevet européen · EP3850339 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3850339
- Numéro de demande
- EP19786375
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 24 août 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/3504 (2014.01)G01N 21/03 (2006.01)G01N 21/61 (2006.01)
- Priorité
- FR 1858154 12.09.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/052080 09.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/053515 19.03.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Inventeur
DUPREZ, Hélène
38170 SEYSSINET-PARISET, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.