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Brevet européen · EP3850440 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3850440
Numéro de demande
EP19783195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2019
Publié
21 juil. 2021
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G05B 9/03 (2006.01)
Priorité
US 201816128134 11.09.2018
Demande PCT
PCT/BR2019/000029 09.09.2019
Publication PCT
WO2020/051655 19.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

EMBRAER S.A.

Embraer S.A.

Av. Brigadeiro Faria Lima, 2170, São José dos Campos, 12227-901-SP, BR

Inventeur

GALVÃO, Marcelo

12227-901 São José dos Campos (SP), BR

CAMPOS, Marcos Vinícius

12227-901 São José dos Campos (SP), BR

MARENGO, Luiz Carlos

12227-901 São José dos Campos (SP), BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.