EDGE-NUTZUNGSMODULSERVERSYSTEM UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3850448 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3850448
- Numéro de demande
- EP19860676
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 14 mai 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/418 (2006.01)G05B 19/042 (2006.01)H04L 67/10 (2022.01)
- Priorité
- US 201862729272 P 10.09.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/050442 10.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/055890 19.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
KANE, Douglas Paul
Lake Forest, California 92630, US
MADDEN, John Jerome
Lake Forest, California 92630, US
TEODORO, Jose Lourenco
Lake Forest, California 92630, US
MILLER, Christopher Justin
Lake Forest, California 92630, US
ERICKSON, Brian Kenneth
Lake Forest, California 92630, US
BEVIN, David Paul
Lake Forest, California 92630, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.