STEUERUNGS- UND NAVIGATIONSSYSTEME
Brevet européen · EP3850455 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3850455
- Numéro de demande
- EP19766337
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G05D 1/00 (2006.01)F03D 17/00 (2016.01)B64C 39/02 (2023.01)G01M 1/00 (2006.01)G06V 20/10 (2022.01)G06V 20/17 (2022.01)G06V 20/64 (2022.01)G06F 18/00 (2023.01)B64U 101/00 (2023.01)
- Priorité
- GR 20180100410 10.09.2018GB 201815864 28.09.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/052500 06.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/053560 19.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 8 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.04.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Inventeur
Bristol Avon BS3 3NZ, GB
Bristol Avon BS7 9LP, GB
Bristol Avon BS3 3NZ, GB
Bristol Avon BS3 3NZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.