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Brevet européen · EP3850594 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3850594
- Numéro de demande
- EP19769383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G07D 7/12 (2016.01)C09K 11/77 (2006.01)G07D 7/121 (2016.01)G07D 7/1205 (2016.01)B42D 25/382 (2014.01)
- Priorité
- DE 102018007289 14.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/025302 10.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/052812 19.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
KECHT, Johann
81677 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.