PROCÉDÉ DE PROTECTION D'UN RÉACTEUR NUCLÉAIRE ET RÉACTEUR NUCLÉAIRE CORRESPONDANT
Brevet européen · EP3850643 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3850643
- Numéro de demande
- EP19765512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21D 3/00 (2006.01)G21C 3/04 (2006.01)G21C 9/00 (2006.01)G21C 17/00 (2006.01)G21C 17/108 (2006.01)
- Priorité
- FR 1858153 12.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/074388 12.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/053347 19.03.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Inventeur
ROYERE, Christian
92140 CLAMART, FR
SEGOND, Mathieu
75013 PARIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.