HALBLEITERVORRICHTUNGEN MIT HEXAGONALEN BORNITRIDSCHICHTEN
Brevet européen · EP3850676 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3850676
- Numéro de demande
- EP19769421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H01L 33/32 (2010.01)H01L 33/10 (2010.01)H01L 33/14 (2010.01)H01L 33/16 (2010.01)H01L 33/42 (2010.01)H01L 33/44 (2010.01)H01L 31/0304 (2006.01)H01L 31/0352 (2006.01)H01L 31/105 (2006.01)H01S 5/343 (2006.01)H01L 33/00 (2010.01)H01L 33/08 (2010.01)H01L 33/18 (2010.01)H01L 33/24 (2010.01)H01L 33/40 (2010.01)H01L 33/46 (2010.01)H01L 31/0224 (2006.01)H01L 31/109 (2006.01)H01S 5/183 (2006.01)
- Priorité
- GB 201814693 10.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/074143 10.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/053231 19.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 15 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
MUNSHI, Mazid
7037 Trondheim, NO
WEMAN, Helge
7037 Trondheim, NO
FIMLAND, Bjørn-Ove
7037 Trondheim, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.