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Brevet européen · EP3850928 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3850928
- Numéro de demande
- EP19859534
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 7/14 (2006.01)H05K 9/00 (2006.01)G06F 1/16 (2006.01)H05K 1/02 (2006.01)H05K 5/00 (2025.01)
- Priorité
- US 201816130804 13.09.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/050687 11.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/056053 19.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
DICKENSON, Andrew
Bothell, Washington 98021-3904, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.