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Brevet européen · EP3851065 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3851065
Numéro de demande
EP21151636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2021
Publié
21 juil. 2021
Délivré
12 juil. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/00 (2006.01)
A61C 5/44 (2017.01)
Priorité
JP 2020005838 17.01.2020
JP 2020005839 17.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  3. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Titulaire

J. MORITA MFG. CORP.

680 Higashihama Minami-cho, Fushimi-ku Kyoto-shi Kyoto 612-8533, JP

Inventeur

KATO, Kyohei

Kyoto, 612-8533, JP

YAMASHITA, Seiichiro

Kyoto, 612-8533, JP

ADACHI, Koichiro

Kyoto, 612-8533, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.