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Brevet européen · EP3851148 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3851148
- Numéro de demande
- EP21150128
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2016
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61M 16/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201562183889 P 24.06.2015US 201562264220 P 07.12.2015US 201662340910 P 24.05.2016
- Divisionnaire de
- EP16813828
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
VAN SCHALKWYK, Andre
2013 Auckland, NZ
SALMON, Andrew Paul Maxwell
2013 Auckland, NZ
LAWSON, Joel Michael
2013 Auckland, NZ
BURGESS, Russel
2013 Auckland, NZ
LAWRENCE, Cameron Alexander
2013 Auckland, NZ
MILLER, Rachel Adeline
2013 Auckland, NZ
BARKER, Dean Antony
2013 Auckland, NZ
HAWKINS, Peter Geoffrey
2013 Auckland, NZ
MEISEL, Ella Marie
2013 Auckland, NZ
MCKNIGHT, Eamonn Bernard
2013 Auckland, NZ
O'DONNELL, Kevin Peter
2013 Auckland, NZ
HAN, Jae Chul
2013 Auckland, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.