ELEKTRISCHER STIMULATOR

Brevet européen · EP3851158 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3851158
Numéro de demande
EP19861123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2019
Publié
21 juil. 2021
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/04 (2006.01)
A61N 1/08 (2006.01)
Priorité
JP 2018169445 11.09.2018
JP 2019150576 20.08.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/035573 10.09.2019
Publication PCT
WO2020/054727 19.03.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 5 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 05.01.2026

  3. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

AI Silk Corporation

6-6-40, Aza Aoba Aramaki Aoba-ku, Sendai-shi, Miyagi 980-8579, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

OKANO Hideo

Sendai-shi, Miyagi 980-8579, JP

MEGURO Shinya

Sendai-shi, Miyagi 980-8579, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.