RUNDMASCHINE
Brevet européen · EP3851221 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3851221
- Numéro de demande
- EP20152199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2020
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 18 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 15 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B21D 5/14 (2006.01)B21D 45/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 18 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.