PROCEDE DE TRAITEMENT PREVENTIF DE BOIS
Brevet européen · EP3851261 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3851261
- Numéro de demande
- EP21152165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2021
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 15 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B27K 3/02 (2006.01)B27K 3/08 (2006.01)B27K 3/16 (2006.01)B27K 3/22 (2006.01)B27K 3/32 (2006.01)B27K 3/42 (2006.01)B27K 3/52 (2006.01)B27K 5/02 (2006.01)
- Priorité
- BE 202005037 20.01.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 23 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.05.2024
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
LENAERS, Corneel René Cecilia
3700 Overrepen, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.