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Brevet européen · EP3851318 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3851318
- Numéro de demande
- EP19859073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/14 (2006.01)A47C 3/18 (2006.01)B60N 2/06 (2006.01)B60N 2/01 (2006.01)B60N 2/015 (2006.01)B60N 2/07 (2006.01)B60N 2/24 (2006.01)B60N 2/08 (2006.01)B64D 11/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018169367 11.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/032346 20.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/054329 19.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Inventeur
KANEKO, Akito
Tokyo 108-8506, JP
HOSAKA, Eiji
Tokyo 108-8506, JP
SHOYU, Takahiro
Tokyo 108-8506, JP
KURIBAYASHI, Hiroomi
Tokyo 108-8506, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.