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Brevet européen · EP3851404 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3851404
Numéro de demande
EP20212992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2020
Publié
21 juil. 2021
Délivré
8 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B66C 3/00 (2006.01)
E02F 3/36 (2006.01)
Priorité
DE 102020100519 13.01.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 20 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 9 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.03.2023

  6. 8 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

Parties

Titulaire

OilQuick Deutschland KG

Bürgermeister-Schauer-Straße 1, 82297 Steindorf, DE

Mandataire

LUCHS & PARTNER AG

LUCHS & PARTNER AG PATENTANWÄLTE

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

KOLLMANN, Michael

86492 Egling an der Paar, DE

STÖSSL, Martin

85132 Rupertsbuch Schernfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.