SELBSTDICHTENDER KRAFTSTOFFTANK
Brevet européen · EP3851481 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3851481
- Numéro de demande
- EP20152416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2020
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 22 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C08J 9/00 (2006.01)C08L 7/02 (2006.01)C09D 107/02 (2006.01)B64D 37/02 (2006.01)B65D 90/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 3 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
Parties
Inventeur
Havinga, Jakob Sikkes
2288 EA Rijswijk, NL
Huijzen, Ronald Dick
2991 NC Barendrecht, NL
Tuzcu, Gözde
2288 EA Rijswijk, NL
Naus, Johannes Hubertus
2288 EA Rijswijk, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.