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Brevet européen · EP3851537 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3851537
Numéro de demande
EP21151019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2015
Publié
21 juil. 2021
Délivré
27 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C12N 15/86 (2006.01)
A61K 48/00 (2006.01)
C12N 9/10 (2006.01)
A61K 38/45 (2006.01)
A61P 1/16 (2006.01)
Priorité
EP 14305622 25.04.2014
EP 14196400 04.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  4. 23 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.05.2024

  5. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Titulaire

Genethon

1 bis rue de l'Internationale, 91000 Evry, FR

International Centre for Genetic Engineering and Biotechnology

International Centre For Genetic Engineering And Biotechnology

AREA Science Park Padriciano 99, 34149 Trieste, IT

Inventeur

COLLAUD, Fanny

75019 Paris, FR

RONZITTI, Giuseppe

77300 Fontainebleau, FR

MURO, Andrés

34128 Trieste, IT

MINGOZZI, Federico

Philadelphia, Pennsylvania 19118, US

BORTOLUSSI, Giulia

33090 Travesio, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.