ABLAUFEINRICHTUNG, INSBESONDERE ABLAUFTASSE ODER TÜLLE

Brevet européen · EP3851582 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3851582
Numéro de demande
EP21151542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2021
Publié
21 juil. 2021
Délivré
3 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E01C 11/22 (2006.01)
E01D 19/08 (2006.01)
E03F 5/04 (2006.01)
Priorité
AT 5000620 U 14.01.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 15 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.05.2023

  6. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Titulaire

Kammersberger, Andreas

8042 Graz-St. Peter, AT

Inventeur

Della Pietra, Regina

8010 Graz, AT

Hauszer, Thomas

8010 Graz, AT

Nguyen, Viet Tue

8010 Graz, AT

Kammersberger, Andreas

8042 Graz-St. Peter, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.