ABLAUFEINRICHTUNG, INSBESONDERE ABLAUFTASSE ODER TÜLLE
Brevet européen · EP3851582 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3851582
- Numéro de demande
- EP21151542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2021
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 3 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E01C 11/22 (2006.01)E01D 19/08 (2006.01)E03F 5/04 (2006.01)
- Priorité
- AT 5000620 U 14.01.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 15 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Titulaire
8042 Graz-St. Peter, AT
Mandataire
Inventeur
8010 Graz, AT
8010 Graz, AT
8010 Graz, AT
8042 Graz-St. Peter, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.